Mentions légales.

Identité et éditeur

PAT Solutions est le nom commercial de l'activité de transport professionnel de véhicules légers de Romain Alexandre, établie à Uccle, Belgique.

  • Responsable de publication : Romain Alexandre
  • Localité d'établissement : Uccle, Belgique
  • Email : contact@pat-solutions.be
  • Téléphone : +32 494 93 72 68
  • Numéro d'entreprise : 1043.743.754
  • Numéro de TVA : BE 1043.743.754

Hébergeur et domaine

Le nom de domaine et sa gestion DNS sont administrés auprès d'OVHcloud. Le site et ses fonctions applicatives sont déployés et hébergés sur Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Sites des prestataires : ovhcloud.com et vercel.com

Contenu du site

Les informations et tarifs présentés sur ce site sont donnés à titre indicatif. Le prix final de chaque mission est confirmé par PAT Solutions dans le devis personnalisé, avant toute réservation. PAT Solutions se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment.

Police de caractères

Ce site utilise la police F37 Bolton (F37 Foundry), soumise à licence commerciale.

Politique de confidentialité

Responsable du traitement : PAT Solutions, joignable à l'adresse contact@pat-solutions.be.

Données collectées

Les formulaires peuvent recueillir le nom, l'adresse email, le téléphone, le numéro de TVA, les adresses de prise en charge et de livraison, les informations du véhicule, la date souhaitée et le message transmis.

Finalités et base

Ces données servent à répondre à votre demande, vérifier la faisabilité, préparer un devis et assurer le suivi administratif. Le traitement repose sur les démarches précontractuelles demandées par le client, puis sur les obligations légales applicables lorsqu'une mission est conclue.

Destinataires et prestataires

Les données sont accessibles à PAT Solutions et, lorsque cela est nécessaire au fonctionnement du site, à ses prestataires techniques d'hébergement, d'envoi de formulaires et de protection anti-abus. Elles ne sont pas vendues ni utilisées pour de la publicité comportementale.

Certains prestataires techniques peuvent traiter des données depuis l'étranger, notamment les États-Unis, avec les garanties contractuelles et organisationnelles prévues par la réglementation applicable.

Durée de conservation

Les demandes de devis sont conservées pendant la durée nécessaire au suivi commercial, puis supprimées ou archivées selon les obligations comptables et les délais légaux applicables. Les pièces comptables sont conservées pendant la durée imposée par la loi.

Les formulaires utilisent Cloudflare Turnstile afin de vérifier que l'envoi provient d'une personne réelle et de limiter les abus automatisés.

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation ou l'opposition au traitement de vos données, et exercer votre droit à la portabilité lorsque celui-ci s'applique. Écrivez à contact@pat-solutions.be en précisant votre demande.

Aucune décision automatisée ni aucun profilage commercial n'est réalisé à partir des données des formulaires.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente.

Autorité de protection des données belge

Propriété intellectuelle et contenu

Les textes, le logo, la mise en page et les éléments graphiques du site sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction ou réutilisation commerciale sans accord préalable est interdite. Les visuels générés ou retouchés avec l'aide de l'IA restent illustratifs.

Liens externes et réseaux

Les liens vers des sites tiers sont proposés pour faciliter l'accès à certaines informations. PAT Solutions ne contrôle pas leurs contenus, leurs pratiques de confidentialité ou leur disponibilité.

Cookies

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Vercel Speed Insights mesure les indicateurs de performance du site, notamment les Core Web Vitals, afin d'améliorer l'expérience sur mobile et ordinateur.

La protection anti-abus Cloudflare Turnstile peut effectuer des échanges techniques nécessaires à la validation des formulaires.